Politique de confidentialité

Date de dernière mise à jour : 13 Février 2021

La présente politique de confidentialité est soumise par :

  • ANRF SERVICES à travers son siteweb www.topo.services, dont le siège social se situe au 109 Avenue de Lespinet, Bat A, 31400 Toulouse, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 838864577. ANRF SERVICES est légalement représentée par Monsieur Stéphane OUEDRAOGO, son gérant.

Ci-après « topo » ou « TOPO » ou « www.topo.services » ou le « Nous ». La présente politique de confidentialité décrit la façon dont topo recueille et utilise certaines données à caractère personnel Vous concernant, au sens du Règlement général du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des données personnelles n° 2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après le "RGPD") et de la Loi Informatique & Libertés n° 78/17 du 6 janvier 1978 dans sa version en vigueur (ci-après la "Loi Informatique & Libertés"), pour Vous fournir ses Services et/ou Produits. La présente politique s'applique à tous les Utilisateurs du Site, qu'il s'agisse :

  • candidats à la naturalisation, ou aux différentes démarches administratives liées à leur statut de personne étrangère résident en France.

La présente politique de confidentialité complète les conditions générales de vente et d'utilisation du site internet topo https://topo.services/page/3-conditions-utilisation.

Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité de manière occasionnelle en fonction de l'évolution de nos services ou produits. Nous Vous encourageons à consulter régulièrement cette politique afin de connaître les dernières informations relatives à nos pratiques concernant la confidentialité.

ARTICLE 1 – Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est :

  • ANRF SERVICES à travers son siteweb www.topo.services, dont le siège social se situe au 109 Avenue de Lespinet, Bat A, 31400 Toulouse, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 838864577. 

ARTICLE 2 – Informations collectées par TOPO

TOPO procède à la collecte et au traitement de données à caractère personnel Vous concernant au sens du RGPD et de la Loi Informatique et Libertés (ci-après indifféremment désignées par les « informations » ou les « données »).

À cet égard, TOPO recueille à la fois des informations que Vous fournissez à TOPO, par exemple lorsque Vous créez votre compte TOPO, ainsi que des informations créées lorsque Vous utilisez nos Services, comme celles concernant votre identité, vos données privées, ou encore vos documents.

2.1 Informations que Vous fournissez à TOPO

Cela peut comprendre :

  • Profil Utilisateur : Nous recueillons des informations lorsque Vous créez ou mettez à jour votre compte TOPO. Cela peut comprendre votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre identifiant de connexion et votre mot de passe, votre adresse, votre date de naissance. Cela comprend également les informations relatives à la démarche administrative que Vous souhaitez faire et donc les documents soumis à notre attention. 
  • Contenu Utilisateur : Nous pouvons recueillir des informations que Vous envoyez lorsque Vous contactez l'assistance client TOPO, lorsque Vous laissez des avis sur notre site internet, ou lorsque Vous contactez TOPO dans tout autre contexte. 

2.2 Données créées lorsque Vous utilisez nos Services

Elles peuvent comprendre :

  • Les informations relatives aux transactions sur le Site (achat d'un service…) 
  • Les informations relatives à l'utilisation du Site (comme l'historique de navigation sur le Site)
  • Les informations sur l'appareil utilisé pour se connecter au Site
  • Les données comportementales, lors de l’utilisation de nos Produits et/ou Services
  • Les données de géolocalisation
  • Des données de communication

Celles-ci peuvent comprendre :

  • les Utilisateurs envoyant des commentaires, comme des notes ou des compliments ;
  • les Utilisateurs demandant des Services pour Vous ou en votre nom ;
  • les Utilisateurs ou autres personnes fournissant des informations dans le cadre de réclamations ou de litiges ;
  • les partenaires commerciaux de TOPO par le biais desquels Vous créez votre compte TOPO ou y accédez, comme les prestataires de paiement ;
  • les sources tierces ;
  • les prestataires de Services marketing.

TOPO peut associer les informations recueillies auprès de ces sources à d'autres informations en sa possession.

ARTICLE 3 - Comment Nous utilisons vos informations

TOPO recueille et utilise des informations pour que Vous puissiez profiter de Services d'aide et d'accompagnement dans le cadre de vos démarches. Nous utilisons également les informations que Nous recueillons aux fins suivantes :

  • pour fournir, personnaliser, entretenir et améliorer nos ventes de Produits, prestation de Services et fonctionnalités du Site 
  • pour améliorer la sécurité de nos Utilisateurs et de nos Services
  • pour l'assistance client
  • pour la recherche et le développement de nouveaux Produits/Services
  • pour permettre la communication à destination des Utilisateurs

TOPO utilise les informations recueillies pour fournir, personnaliser, entretenir et améliorer ses Produits et Services.

Cela comprend notamment l'utilisation des informations pour :

3.1. Ventes de Produits, prestation de Services et de fonctionnalités

TOPO ne vend pas et ne partage pas vos informations personnelles avec des tiers à des fins de marketing direct.

Plus particulièrement, TOPO utilise les informations recueillies aux fins suivantes :

  • créer et mettre à jour votre compte ;
  • vérifier votre identité ;
  • proposer, obtenir, fournir ou faciliter des solutions d'aide et d'accompagnement en lien avec nos Services ;
  • effectuer des opérations internes nécessaires à la prestation de nos Services, comme le dépannage de notre siteweb ou la résolution des problèmes opérationnels, l'analyse de données, les tests et la recherche, ainsi que le suivi et l'analyse de l'utilisation et des tendances de l'activité.

3.2. Sécurité

Nous utilisons vos données pour garantir la sécurité et l'intégrité de nos Services et de nos Utilisateurs. Cela comprend, par exemple :

  • la selection des partenaires locaux avant de les autoriser à utiliser nos Services et le contrôle à intervalles réguliers par la suite ;
  • l'utilisation des notes des Utilisateurs pour faciliter la mise en relation avec des services tiers ou pour inciter des Utilisateurs à souscrire à nos services. Vous avez le droit de Vous opposer à ce type de traitement.

3.3. Assistance client

TOPO utilise les informations recueillies (notamment les enregistrements des appels à l'assistance client après Vous en avoir averti et avec votre accord) afin de Vous aider lorsque Vous contactez nos Services d'assistance client, notamment aux fins suivantes :

  • adresser vos questions au bon interlocuteur au sein de l'assistance client ;
  • effectuer des recherches et répondre à vos préoccupations ;
  • assurer le suivi et améliorer les réponses de l'assistance client.

3.4. Recherche et développement

Nous pouvons utiliser les informations que Nous recueillons à des fins de test, de recherche, de profilage, d'analyse et de développement de Services/Produits. Cela Nous permet d'améliorer la sécurité de nos Services, de développer de nouvelles fonctionnalités et de nouveaux Produits et Services, de faciliter les solutions d'aide et d'accompagnement avec nos Services notamment en analysant vos données recueillies dans le cadre de nos Services.

3.5. Communications avec les Utilisateurs

TOPO utilise les informations recueillies pour permettre la communication avec les Utilisateurs. Par exemple, un-e assistant-e administrative ou un-e chargé-e de dossier peut Vous appeler pour confirmer et/ou recueillir des informations à caractère personnel supplémentaires.

3.6. Communications de la part de TOPO

TOPO peut utiliser les informations recueillies pour communiquer avec Vous au sujet des Produits, des Services, des études, des enquêtes, des actualités, des mises à jour et des événements.

TOPO peut également utiliser ces informations pour produire du contenu audio et/ou vidéo, qui vont promouvoir son activité et les diffuser auprès des Utilisateurs. Il est possible que Vous receviez certaines de ces communications en fonction de votre profil d'Utilisateur TOPO. Vous avez le droit de Vous opposer à ce type de traitement.

3.7. Procédures judiciaires et exigences légales

Nous pouvons utiliser les informations que Nous recueillons pour enquêter ou répondre à des réclamations ou à des litiges concernant votre utilisation des Services TOPO, ou pour répondre à la demande d'organismes de réglementation ou d'entités gouvernementales, ou dans le cadre d'enquêtes administratives.

ARTICLE 4 - Cookies et technologies tierces

TOPO et ses partenaires utilisent des cookies et d'autres technologies d'identification sur son site Internet, e-mails et publicités en ligne.

Les cookies sont de petits fichiers textes qui sont stockés dans votre navigateur ou votre appareil par les sites Internet, les applications, les médias en ligne et les publicités.

TOPO utilise des cookies et des techniques similaires sur son Site, notamment aux fins suivantes :

  • authentifier des Utilisateurs 
  • se souvenir des préférences et des paramètres des Utilisateurs
  • établir la popularité d'un contenu, d'un Service ou d'un Produit
  • délivrer et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires
  • analyser le trafic du site et les tendances et, d'une manière générale, comprendre les comportements en ligne et les intérêts des personnes qui interagissent avec nos Services.

Nous pouvons également autoriser des tiers à fournir des Services d'analyse et de mesure d'audience pour notre Société, à diffuser des publicités pour notre compte sur Internet et à suivre et établir des rapports sur les résultats de ces publicités. Ces entités peuvent utiliser des cookies, des pixels de tracking, des kits de développement logiciel et d'autres techniques pour identifier votre appareil lorsque Vous consultez notre Site et utilisez nos Services, ainsi que lorsque Vous naviguez sur d'autres sites ou services en ligne.

ARTICLE 5 - Partage et divulgation d'informations

Certains des Produits, Services et fonctionnalités de TOPO nécessitent que Nous transmettions des informations à des partenaires ou des administrations publiques ou à votre demande.

TOPO peut communiquer les informations recueillies :

5.1. À des partenaires

  • Par exemple, si Vous êtes client, Nous pouvons communiquer votre prénom et votre numéro de téléphone à nos partenaires afin qu'ils Vous contactent dans le cadre d'un service dont ils disposent et dont Vous auriez besoin.

5.2. A des administrations publiques

Nous pouvons être amenés avec échanger sur votre dossier avec l'administration, ou la plateforme qui traitera votre demande. 

5.3. À tout le monde lorsque Vous envoyez du contenu sur un forum public

Nous adorons avoir des retours de nos clients, notamment par le biais de forums publics comme les réseaux sociaux. Lorsque Vous communiquez avec Nous par ces moyens, vos messages peuvent être consultés par tout le monde.

5.4. Aux prestataires de Services et partenaires commerciaux de TOPO

TOPO peut fournir des informations à ses fournisseurs, à ses partenaires marketing, à des sociétés de recherche et à d'autres prestataires de Services ou partenaires commerciaux qui sont expressément tenus par contrat écrit de ne pas divulguer ni utiliser les informations Vous concernant à toute autre fin. Ils sont en effet tenus contractuellement à des obligations de confidentialité et de sécurité au moins équivalentes à celles prévues dans la présente charte de confidentialité. Cela peut concerner, par exemple :

  • des organismes de traitement des paiements ;
  • des fournisseurs de stockage sur le cloud ;
  • des partenaires marketing et des fournisseurs de plateformes marketing ;
  • des fournisseurs d'analyse de données ,
  • des consultants, des avocats, des comptables et d'autres prestataires de Services professionnels ;

5.5. Pour des raisons juridiques ou en cas de litige

TOPO peut communiquer vos informations si Nous estimons que la législation, la réglementation, un contrat, une procédure judiciaire ou une demande du gouvernement l'exigent.

Cela implique la communication de vos informations aux autorités, aux institutions gouvernementales, ou à d'autres tiers pour appliquer nos conditions d'utilisation, notre accord avec les Utilisateurs ou d'autres règles, afin de protéger les droits ou les biens de TOPO, ou les droits, la sécurité ou les biens de tiers, ou en cas de réclamation ou de litige concernant votre utilisation de nos Services.

Cela implique également la communication de vos informations à des tiers en relation avec une fusion, une vente d'actifs, un regroupement, une restructuration, un financement ou l'acquisition de tout ou partie de notre entreprise par une société.

5.6. Avec votre accord

TOPO peut transmettre vos informations autrement que ce qui est décrit dans la présente politique si Nous Vous en avertissons et si Vous Nous donnez votre accord.

ARTICLE 6 – Conservation et suppression des informations

6.1. A l’exception des catégories de données visées aux articles 6.2. à 6.4. ci-dessous, vos données sont archivées à l’issue des périodes suivantes:

  • 5 ans après la dernière utilisation de votre compte, si Vous ne l’avez pas fermé ;
  • 1 an après la fermeture de votre compte, sauf si Vous avez reçu un avis négatif ou un signalement, auquel cas vos données sont conservées pendant 3 ans suivant le dernier avis négatif ou signalement reçu si cette durée est plus longue.

6.2. Les catégories de Données Personnelles suivantes sont susceptibles d’être conservées pour des durées différentes :

  • Les données financières (par exemple les paiements, remboursements, etc.) sont conservées pour la durée requise par les lois applicables en matière fiscale et comptable ;
  • Les contenus créés par Vous lorsque Vous utilisez nos Services demeurent visibles sur nos plateformes. Certaines de vos données pourront être anonymisées à des fins de recherche ou de statistiques. N’étant plus considérées comme des données personnelles, elles pourront être conservées sans limitation dans le temps.

6.3. Dans l’hypothèse où votre compte a été suspendu ou bloqué, Nous conservons vos données pour une durée variant de 2 à 10 ans à compter de la suspension afin d’éviter tout contournement de votre part des règles en vigueur sur nos plateformes.

Dans certaines circonstances, TOPO peut se voir dans l'impossibilité d'archiver votre compte, par exemple s'il existe une réclamation ou un litige non résolu.

6.4. TOPO peut également conserver certaines informations si nécessaire pour servir ses intérêts commerciaux légitimes, par exemple pour prévenir la fraude et améliorer la sécurité des Utilisateurs.

Par exemple, si TOPO archive le compte d'un Utilisateur parce qu'il a un comportement dangereux, topo peut conserver certaines informations au sujet de ce compte afin d'éviter que cet Utilisateur en ouvre un autre par la suite.

ARTICLE 7 - Droits des Utilisateurs au sein de l'Union européenne

TOPO respecte les droits qui Vous sont accordés par le RGPD et la Loi Informatique & Libertés.

Ainsi, Vous disposez du droit de demander l'accès aux données personnelles Vous concernant et qui sont conservées par TOPO, de même que la rectification ou l'effacement de celles-ci, voire la limitation du traitement relatif aux données personnelles Vous concernant, ainsi que le droit de Vous opposer à leur traitement.

Toutefois, en cas de limitation du traitement ou d'opposition au traitement, TOPO pourra ne plus être en mesure de Vous permettre d'accéder à votre compte, voire Vous fournir les Produits et/ou Services auxquels Vous avez souscrit. Par ailleurs, en cas d'exercice du droit d'opposition ou du droit à l'oubli, certaines informations pourront malgré tout être conservées par TOPO afin de se conformer à ses obligations légales.

Pour exercer ces droits, Vous pouvez envoyer un courrier à TOPO SERVICES, 109 Avenue de Lespinet, Bat A, 31400 Toulouse, accompagné, dans tous les cas, d'un justificatif d'identité et d'une explicitation de votre demande.

Enfin, Vous avez le droit d’introduire une réclamation à tout moment auprès de l’autorité de contrôle compétente pour la protection des données. Pour ce faire, Vous pouvez Vous adresser à l’autorité de contrôle compétente pour la protection des données de la région dans laquelle Vous demeurez ou, en tout état de cause, la CNIL pour la France : www.cnil.fr.

ARTICLE 8 – Bases légales de traitement

TOPO traite les informations relatives aux Utilisateurs dans le cadre du ou des fondements légaux suivants :

  • l'exécution d'un contrat : pour la plupart, les données que Nous collectons sont celles qui sont nécessaires à l'exécution du contrat conclu entre Vous et Nous, en particulier afin de Vous permettre d'entamer et de voir aboutir vos démarches administratives.
  • les obligations légales de TOPO : certaines informations doivent nécessairement être collectées par Notre Société afin de se conformer aux obligations légales.
  • votre consentement : les données que Nous collectons peuvent également être celles que Vous choisissez spontanément de communiquer à TOPO, par exemple pour créer un Compte ou afin d’obtenir un devis pour un service très particulier. Les données obligatoires sont signalées d'un astérisque ;
  • l'intérêt légitime de TOPO : enfin, certaines données collectées sont nécessaires aux fins légitimes que Nous poursuivons, en particulier la création de Votre Compte puis la gestion du Site, étant précisé que ni la collecte ni le traitement de ces données ne sont susceptibles de porter atteinte aux intérêts ou aux libertés fondamentales qui sont les vôtres.

ARTICLE 9 – Mesures de protection des informations personnelles

En sa qualité de responsable de traitement, TOPO s’engage à mettre en œuvre et à maintenir, à ses frais, des mesures techniques et organisationnelles appropriées en matière de traitement et de sécurité des données personnelles, conformément aux articles 32 à 34 du RGPD et 121 de la Loi Informatique & Libertés.

TOPO veille ainsi à ce que ces mesures techniques et organisationnelles soient de tous temps adaptés aux risques particuliers présentés par ses activités de traitement, au regard de la nature des informations susceptibles d'être collectées par elle, en particulier pour protéger vos données personnelles contre la destruction, la perte, la modification, la divulgation non autorisée, de manière accidentelle ou illicite.

Ainsi, s'agissant des mesures techniques mises en place par TOPO :

  • toutes les données personnelles sont conservées sur des serveurs situés au sein de l'Union européenne ;
  • votre mot de passe est chiffré et n'est accessible par personne à part Vous. Seul un hash des mots de passe des Utilisateurs est stocké sur les serveurs de TOPO ;
  • les accès à notre Site sont sécurisés par le service OVH, qui permet également de réduire le risque d’attaques par déni de service (DDoS). Le service OVH permet de bloquer les adresses IP effectuant trop de tentatives de connexion ou de créations de Compte ;
  • les accès administratifs à nos serveurs sont limités à certaines personnes dûment identifiées auprès de notre prestataire d'hébergement.

S'agissant des mesures organisationnelles :

  • seuls certains membres du personnel de TOPO et de nos partenaires sont autorisés à avoir accès aux données personnelles Vous concernant ; l’accès aux données est protégé par des noms d’Utilisateurs et mots de passe.

TOPO s’engage par ailleurs tenir, mettre à jour et conserver des registres complets et précis concernant les traitements de données personnelles mis en œuvre par TOPO. Ces registres détaillent ses activités de traitement.